3 stratégies pour les conjoints à l’étranger d’accélérer le traitement de leur demande de carte verte

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Deryck Jordan

Deryck est avocat à New York et à Berlin.

Les cartes vertes familiales permettent aux conjoints à l’étranger de surmonter les frontières et de s’installer aux États-Unis. Malheureusement, le délai de traitement des demandes de telles cartes vertes peut être assez long (actuellement environ 20 mois).  Heureusement, les conjoints à l’étranger peuvent utiliser diverses stratégies pour raccourcir leur temps d’attente et déménager plus rapidement aux États-Unis.

 

PROCESSUS STANDARD DE DEMANDE DE CARTE VERTE

Le processus standard de demande de carte verte comporte deux volets : la pétition I-130 et l’acquisition du statut d’immigrant américain.
 

Volet 1 : Pétition I-130

La pétition I-130, qui est généralement soumise à l’USCIS, vise à valider l’existence d’une relation éligible.  Un mariage authentique avec un citoyen américain est l’une de ces relations qualifiantes.

Environ 80% du temps de traitement des demandes de carte verte pour les conjoints est attribuable à la pétition I-130.  Plus précisément, le délai de traitement prévu pour une pétition I-130 pour les conjoints est actuellement d’environ 16 mois.

Volet 2 : Acquisition du statut d’immigrant américain

Le statut d’immigrant peut être acquis soit par :
  • Voyager aux États-Unis avec un visa d’immigrant (pour les candidats qui sont actuellement à l’étranger)
    • Une fois que l’USCIS a approuvé la pétition, le cas est transmis au Centre national des visas pour le début du traitement consulaire de la demande de visa du conjoint étranger.  Une fois que le conjoint étranger s’est envolé (et a été admis) aux États-Unis avec le nouveau visa d’immigrant, la carte verte est délivrée par courrier.
  • Ajustement du statut (« adjustment of status » ou « AOS » ; pour les demandeurs de carte verte qui sont actuellement aux États-Unis)
    • Alors que le processus de demande de visa d’immigrant ne peut commencer qu’après l’approbation de la pétition I-130 par l’USCIS, le processus AOS peut commencer avant que la pétition I-130 n’ait été approuvée.  Une fois la demande d’AOS approuvée, la carte verte est délivrée par courrier.
Certains couples croient à tort qu’ils peuvent contourner ce long délai de traitement des demandes I-130 en utilisant l’ESTA ou un visa touristique pour se rendre aux États-Unis, puis demander la carte verte une fois en Amérique.  La mise en œuvre d’un tel plan est toutefois une mauvaise idée, car elle constitue une fraude à l’immigration et peut entraîner de graves conséquences.
 

TROIS SOLUTIONS POUR S’INSTALLER PLUS RAPIDEMENT AUX ÉTATS-UNIS

Plutôt que de commettre une fraude à l’immigration ou d’accepter une longue période d’attente, les couples à l’étranger qui souhaitent s’installer aux États-Unis le plus rapidement possible ont diverses options.
 

Solution 1 : Soumettre la pétition I-130 à un consulat

Le moyen le plus rapide pour les conjoints à l’étranger d’accélérer leur demande de carte verte est de soumettre la pétition I-130 à un consulat américain.  Cependant, tous les conjoints ne seront pas éligibles pour utiliser cette méthode.  La pétition ne peut être soumise au consulat et adjugée par celui-ci que dans certaines circonstances ; par exemple :
  • L’un des conjoints est un militaire américain en service actif.
  • L’un des conjoints doit déménager rapidement aux États-Unis pour un transfert d’emploi ou pour commencer un nouvel emploi pour lequel il y a eu peu de préavis.
  • L’un des conjoints est confronté à une autre circonstance exceptionnelle qui est de nature urgente.

Solution 2: Soumettre une « Expedite request » à l’USCIS

S’il n’est pas possible de déposer directement la pétition au consulat, les couples à l’étranger peuvent soumettre leur pétition à l’USCIS en utilisant le processus standard, puis soumettre une demande d’accélération (« Expedite request »).  Si la demande d’accélération est approuvée, la pétition sera jugée avant les pétitions déposées par d’autres personnes plus tôt et qui sont donc en avance dans la file d’attente.  Les demandes d’accélération peuvent être approuvées pour un certain nombre de raisons, notamment :
  • Pour prévenir des pertes financières graves (par exemple liées à la perte d’emploi)
  • En cas d’urgence ou de situation humanitaire urgente (par exemple en raison de la maladie ou du handicap d’un membre de la famille)

Solution 3: Soumettre des pétitions concurrentes pour un visa de conjoint K-3

Les couples à l’étranger qui souhaitent demander une carte verte familiale peuvent potentiellement raccourcir leur temps d’attente à l’étranger en soumettant deux pétitions : la pétition I-130 et une pétition I-129F.
 
Les deux pétitions se font alors essentiellement concurrence :
  • Si la pétition I-130 et est approuvée en premier (avant la pétition I-129F), la pétition I-129F meurt essentiellement et le processus se poursuit comme décrit ci-dessus (c’est-à-dire avec la demande de visa d’immigrant).
  • Cependant, si la pétition I-129F est approuvée en premier, la pétition I-130 meurt essentiellement et seule la pétition I-129F survit.  Dans ce cas, il n’y aura pas de demande de visa d’immigrant.  Au lieu de cela, le conjoint à l’étranger demandera un visa de conjoint K-3, qui est un visa de non-immigrant.
Les conjoints qui reçoivent un visa de conjoint K-3 ne recevront pas automatiquement leur carte verte, car le visa de conjoint n’est pas un visa d’immigrant.  Au lieu de cela, pour recevoir une carte verte, ces conjoints étrangers peuvent demander un ajustement de statut lorsqu’ils sont aux États-Unis.  Bien que cette troisième solution n’accélère pas l’obtention de la carte verte, elle permet aux conjoints qui sont à l’étranger de s’installer plus rapidement aux États-Unis.
 
Si vous souhaitez postuler pour une demande de carte verte familiale, planifiez une consultation de 30 minutes avec notre cabinet d’avocats.

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